En vigueur au 15/06/2021

 

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://larevoltedeslevriers.fr les présentes mentions légales.

 

La connexion et la navigation sur le site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

 

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

 

ARTICLE 1 : PROPRIÉTÉ

 

L’édition du site https://larevoltedeslevriers.fr est assurée par l'association « La Révolte des Lévriers ». RNA W592009087. Déclarée à la sous-préfecture de Cambrai, Siège social : 78, allée de Saint-Vaast, 59258 Les-Rues-des-Vignes - FRANCE , Responsables Légales Dorothée Lefebvre et Joanna Cailleux, adresse e-mail : larevoltedeslevriers@gmail.com. Tel : 0617932470.

 

ARTICLE 2 : L’HÉBERGEUR

 

L’hébergeur du site https://larevoltedeslevriers.fr est la Société Ligne Web Services.

Dont le siège social est situé au :

 

Société Ligne Web Services,

10 rue Penthièvre,

75008 Paris 

FRANCE.

Tel : 0177623003.

 

ARTICLE 3 : ACCÈS AU SITE

 

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

 

En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://larevoltedeslevriers.fr ne saurait être tenu responsable.

 

ARTICLE 4 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.

 

Mentions Légales

Nos Chiens à l'adoption

Aidez nous pour 1€/mois

Faire un don